Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI 11% BY VOL. NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL
PH WINE, Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3753541
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
MINI 11% BY VOL. NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL de PH WINE

Présentation de la marque MINI 11% BY VOL. NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINI 11% BY VOL. NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH WINE domicilié(e) 13 Avenue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 720 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque MINI 11% BY VOL. NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI 11% BY VOL. NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL est expirée depuis le 13 juillet 2020.

PH WINE a également déposé les autres marques suivantes : THE PROP , MINI WHITE , MINI ROSE , LES VINS SIM , MINI RED , PH wine , NATURELLEMENT LEGER EN ALCOOL , LES VINS SIMS , PH WINE


PH WINE, Société à responsabilité limitée unipersonnelle - 13 Avenue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 499720969


CABINET BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586680 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vins.